MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : Octobre 2025
Statut : Site en cours de lancement - Entreprise en cours de déclaration

⚠️ INFORMATION IMPORTANTE

Ce site est actuellement en phase de lancement. Aucune prestation n'est proposée à la vente pour le moment. Les services présentés sont à titre informatif uniquement. Le site sera mis à jour dès l'obtention du numéro SIRET.

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom : Emile GUILLOT
Statut : Auto-entrepreneur (en cours de déclaration)
Directeur de publication : Emile GUILLOT
Adresse : 78 rue de la Hache, 54000 Nancy, France
SIRET : En cours d'attribution
TVA Intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA)

2. HÉBERGEMENT

Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive d'Emile GUILLOT, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable d'Emile GUILLOT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Emile GUILLOT à l'adresse : 78 rue de la Hache, 54000 Nancy, France.

Collecte de données : Actuellement, aucune donnée personnelle n'est collectée sur ce site. Cette mention sera mise à jour en cas d'ajout de formulaires de contact ou d'inscription.

5. COOKIES

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent pas de données personnelles et ne nécessitent pas de consentement préalable. En cas d'utilisation de cookies analytiques ou publicitaires, un bandeau de consentement sera mis en place conformément à la réglementation en vigueur.

6. RESPONSABILITÉ

Emile GUILLOT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Emile GUILLOT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Emile GUILLOT décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

7. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Emile GUILLOT n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

9. CONTACT

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez contacter :

Emile GUILLOT
78 rue de la Hache
54000 Nancy, France

MISES À JOUR À VENIR

Ces mentions légales seront mises à jour dès l'obtention du numéro SIRET et le début de l'activité commerciale. Les informations suivantes seront alors ajoutées : numéro SIRET, numéro RCS, informations sur les conditions générales de vente (CGV).